Document public
Titre : | Circulaire n° 2013-017 du 6 février 2013 relative à l'organisation du temps scolaire dans le premier et second degré et des activités pédagogiques complémentaires |
Voir aussi : | |
Titre suivant : | |
Auteurs : | Ministère de l'Education Nationale |
Type de document : | Textes officiels |
Année de publication : | 12/02/2013 |
Format : | 5 p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
[Mots-clés] Éducation [Mots-clés] Accueil petite enfance |
Résumé : |
La circulaire a pour objet de présenter les modalités de mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires et d'apporter des précisions sur la mise en place des activités pédagogiques complémentaires, à la suite de la modification des articles D.411-2 et D.521-10 à D.521-15 du code de l'éducation par le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013. Elle abroge et remplace la circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008 relative à l'organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personnalisée dans le premier degré.
N.B.: Cette circulaire a été abrogée en novembre 2016. |
Documents numériques (1)
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