Document public
Titre : | Circulaire 2015-0012 du 24 mars 2015 relative aux modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche |
est cité par : | |
Auteurs : | Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Auteur |
Type de document : | Textes officiels |
Année de publication : | 24/03/2015 |
Numéro de décision ou d'affaire : | 2015-0012 |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
[Mots-clés] Diplôme |
Résumé : | Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 2014-0018 du 23 octobre 2014 relative aux modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d'État par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. |
NOR : | MENS1507196C |
En ligne : | http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=87758&cbo=1 |