Document public
| Titre : | Instruction du 18 décembre 2015 relative à l'évolution de l'offre médico-sociale accueillant et accompagnant des personnes avec troubles du spectre de l'autisme |
| Voir aussi : | |
| Auteurs : | Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes (2014-2016), Auteur |
| Type de document : | Textes officiels |
| Année de publication : | 18/12/2015 |
| Numéro de décision ou d'affaire : | AFSA1531816J |
| Format : | 38 p. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : |
[Mots-clés] Handicap [Mots-clés] Autisme [Mots-clés] Relation des usagers avec les services publics [Mots-clés] Établissement de santé [Mots-clés] Enfant [Mots-clés] Établissement médico-social |
| Résumé : | La présente instruction vise à la mise en œuvre de la mesure n°6 du plan autisme 2013-2017 portant sur l'évolution de l'offre des établissements et des services médico-sociaux au travers de la diffusion d'un outil d'appui à l'évolution de l'offre qui s'insère dans la démarche qualité de ces structures, préalable à la délégation des crédits prévus dans le plan pour appuyer cette évolution. |
| En ligne : | http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/01/cir_40472.pdf |
