Rapports et études thématiques
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Chassagne, Aline, Autor ; Mathieu-Nicot, Florence, Autor ; Bousquet, Anne, Autor ; Leboul, Danièle, Autor ; Aubry, Régis, Autor ; Cretin, Elodie, Autor ; Guirimand, Frédéric, Autor ; Défenseur des droits, Autor ; Fondation de France, Autor ; Fonds pour les soins palliatifs, Autor ; Fondation Bettencourt Schueller, Autor | 2018En France, la question de l’euthanasie et du suicide assisté lors de la fin de la vie fait l’objet de débats éthiques récents qui touchent à la fois le domaine politique, médical et juridique. Ces débats ont donné naissance à plusieurs rapports [...]documento electrónico
Chassagne, Aline, Autor ; Mathieu-Nicot, Florence, Autor ; Bousquet, Anne, Autor ; Leboul, Danièle, Autor ; Aubry, Régis, Autor ; Cretin, Elodie, Autor ; Guirimand, Frédéric, Autor ; Défenseur des droits, Autor ; Fondation de France, Autor ; Fonds pour les soins palliatifs, Autor ; Fondation Bettencourt Schueller, Autor | 2018En France, la question de l’euthanasie et du suicide assisté lors de la fin de la vie fait l’objet de débats éthiques récents qui touchent à la fois le domaine politique, médical et juridique. Ces débats ont donné naissance à plusieurs rapports [...]documento electrónico
Institut d'enseignement supérieur et de recherche Handicap et besoins éducatifs particuliers, Autor ; Armagnague, Maïtena, Autor ; Isabelle Rigoni, Autor ; Défenseur des droits, Autor | 06/2018Le Groupe de recherche sur le handicap, l’accessibilité, les pratiques éducatives et scolaires (Grhapes) a remis en décembre 2018 les résultats d’une étude inédite sur la scolarisation des élèves allophones et des enfants issus de familles itiné[...]documento electrónico
Institut d'enseignement supérieur et de recherche Handicap et besoins éducatifs particuliers, Autor ; Armagnague, Maïtena, Autor ; Isabelle Rigoni, Autor ; Défenseur des droits, Autor | 06/2018Le Groupe de recherche sur le handicap, l’accessibilité, les pratiques éducatives et scolaires (Grhapes) a remis en décembre 2018 les résultats d’une étude inédite sur la scolarisation des élèves allophones et des enfants issus de familles itiné[...]documento electrónico
Défenseur des droits, Autor | 12/2018Trois ans après, le Défenseur des droits a souhaité dresser un nouveau bilan – élargi aux campements de Grande-Synthe, Ouistreham et Paris – en s’appuyant sur une quinzaine de visites sur place et l’instruction contradictoire des réclamations qu[...]grabación musical
Défenseur des droits, Autor | 12/2018Ce dépliant s'adresse aux bénéficiaires d’une prestation santé susceptibles d’être victimes de refus de soins afin de les aider à faire valoir leurs droits.grabación musical
Défenseur des droits, Autor | 12/2018Cette fiche pratique s'adresse aux professionnels de santé.documento electrónico
Défenseur des droits, Autor ; Défense des enfants, Autor ; Expertise, Autor | 11/2018Cette contribution du Défenseur des droits a été réalisée dans le cadre du rapport de la Mission nationale Accueils de loisirs et Handicap.documento electrónico
Défenseur des droits, Autor | 11/2018À l’occasion du Salon des maires et des collectivités locales et à l'issue d'un appel à témoignages lancé en juillet 2017, le Défenseur des droits publie son rapport « Valoriser les déchets ménagers sans dévaloriser les droits de l’usager ». [...]documento electrónico
Défenseur des droits, Autor | 09/05/2018Le Défenseur des droits a été informé de la reprise d’actions menées à Mayotte par des villageois consistant, collectivement, à terroriser les personnes supposées étrangères présentes sur leur commune, notamment en détruisant leur habitation, di[...]