Rapports et études thématiques
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Guides et brochures
Défenseur des droits, Auteur ; Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse (2018-2020;2022-), Auteur | 06/2020Réalisé en lien étroit avec l’Éducation nationale, ce document présente des tableaux de correspondance entre le Socle commun de connaissances, de compétences et de culture, en particulier les programmes de l’Enseignement Moral et Civique (EMC), [...]
Rapports et études
Independant Police Complaints Authorities' Network, Auteur ; Défenseur des droits, Auteur | 06/2020Entitled “Police/population relations: challenges and practices”, the 5th IPCAN Network Seminar, organised by the Defender of Rights and the FRA, was held on October 17th and 18th 2019. The aim of the seminar was to analyse interactions bet[...]
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Défenseur des droits, Auteur ; Promotion de l'égalité et accès aux droits, Auteur | 06/2020Dans ce rapport, le Défenseur des droits montre que la prévalence des discriminations fondées sur l’origine qui affectent la vie de millions d’individus, met en cause leurs droits les plus fondamentaux, ainsi que la cohésion sociale. Les donn[...]
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Défenseur des droits, Auteur ; Promotion de l'égalité et accès aux droits, Auteur | 06/2020Dans ce rapport, le Défenseur des droits montre que la prévalence des discriminations fondées sur l’origine qui affectent la vie de millions d’individus, met en cause leurs droits les plus fondamentaux, ainsi que la cohésion sociale. Les donn[...]
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Independant Police Complaints Authorities' Network, Auteur ; Défenseur des droits, Auteur | 06/2020Intitulé « Les relations police-population : enjeux et pratiques », le 5e séminaire du réseau IPCAN a été organisé les 17 et 18 octobre 2019 par le Défenseur des droits et l'Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (FRA). Le sémi[...]
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Défenseur des droits, Auteur | 06/2020Ce premier rapport de l'Observatoire présente une analyse des réclamations adressées au Défenseur des droits en 2019. Il décrit les caractéristiques des personnes sollicitant l’institution, des organismes mis en cause et les principales diff[...]
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Défenseur des droits, Auteur | 06/2020La présente synthèse rend compte de la part de l’activité du Défenseur des droits directement liée à la crise sanitaire et des réponses qui ont été apportées à ses alertes et recommandations, parfois dans des délais extrêmement brefs, montrant u[...]
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Défenseur des droits, Auteur | 06/2020A l'occasion du troisième anniversaire de la loi dite Sapin II du 9 décembre 2016, le Défenseur des droits, chargé par la loi organique n° 2016-1690 du même jour d'orienter et de protéger les lanceurs d'alerte, a consacré sa première rencontre e[...]
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Défenseur des droits, Auteur ; Commission nationale de l'informatique et des libertés, Auteur | 29/05/2020Les outils numériques, dont l’usage s’est accru avec la crise sanitaire actuelle, reposent souvent sur des algorithmes sans que le grand public en soit toujours conscient ou informé. Désormais utilisés dans des domaines tels que l’accès aux pres[...]
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Défenseur des droits, Auteur | 05/2020Par le biais des réclamations qu’il reçoit, le Défenseur des droits constate que les personnes LGBTI continuent d’être la cible de multiples discriminations et qu’elles sont peu nombreuses à faire valoir leurs droits. Pour y remédier, le déplian[...]
