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Derniers articles et ouvrages

Ouvrages
Un employeur privé peut-il invoquer la neutralité afin d’interdire toute expression religieuse (signes religieux, prière, demande de congé ou d’horaire adapté, régime alimentaire, refus d’exécuter une tâche…) sur le lieu de travail ? Sur le plan[...]

Ouvrages
Ce manuel s'adresse aux enseignant-e-s ainsi qu'aux personnes qui interviennent auprès d'enfants et de jeunes, notamment aux membres du réseau Educadroit.
L'objectif de ce manuel est non seulement de présenter le projet Educadroit mais égale[...]

Ouvrages
Défenseur des Droits, Auteur ;
Clément, Martin, Autre ;
Chappuis, Marielle, Autre
| 2019
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête de grande envergure intitulée « Accès aux droits », sous la responsabilité de Nathalie Bajos, alors directrice de la promotion de l’égalité et de l’accès aux droits.
Cette enquête répond [...]

Ouvrages
Défenseur des Droits, Auteur ;
Demagny, Lise, Auteur ;
Fabien Jobard, Auteur ;
Jacques de Maillard, Auteur ;
McAvay, Haley, Auteur ;
Olm, Christine, Auteur ;
Héléna Revil, Auteur ;
Patrick Simon, Auteur ;
Vellut, Natacha, Auteur ;
Vial, Benjamin, Auteur ;
Philippe Warin, Auteur ;
Observatoire des non-recours aux droits et services, Auteur ;
Institut national d'études démographiques, Auteur ;
Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales, Auteur ;
Centre de recherche médecine, sciences, santé, santé mentale, société, Auteur ;
Clément, Martin, Autre ;
Chappuis, Marielle, Autre
| 2019
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête de grande envergure intitulée « Accès aux droits », sous la responsabilité de Nathalie Bajos, alors directrice de la promotion de l’égalité et de l’accès aux droits.
Cette enquête répond [...]

Articles
« Aller à l’école, traverser la rue, jouer… Le droit est partout ! » : c’est le titre du numéro spécial du Petit Quotidien paru en juin 2019, réalisé en partenariat avec le Défenseur des droits.
Le droit, c’est quoi ? Comment est-il fabriqué [...]

Ouvrages
Ce manuel s'adresse aux enseignant-e-s ainsi qu'aux personnes qui interviennent auprès d'enfants et de jeunes, notamment aux membres du réseau Educadroit.
L'objectif de ce manuel est non seulement de présenter le projet Educadroit mais égale[...]

Ouvrages
Anaïs Coulon, Auteur ;
Dorothée Prud’homme, Auteur ;
Patrick Simon, Auteur ;
Défenseur des Droits, Auteur
| [S.l.] : Association française des managers de la diversité (AFMD)
| 10/2018
Produit avec le concours du Défenseur des droits par l’Association française des managers de la diversité (AFMD), ce livre rappelle la réalité du racisme et des discriminations dans l’entreprise en donnant des exemples de situations réelles et e[...]

Ouvrages
Conseil de l'Europe, Auteur
| 2018
This study identifies a number of human rights concerns triggered by the increasing role of algorithms in decision-making. Depending on the types of functions performed by algorithms and the level of abstraction and complexity of the automated p[...]

Article : Articles
Séverine Lemaistre, Auteur
|
La décision de la Cour de cassation du 3 novembre 2016 oblige les défenseurs de l'accès au droit à revoir leurs arguments pour permettre l'octroi des prestations familiales aux enfants entrés sur le territoire national en dehors de la procédure [...]

Article : Articles
Anna Matteoli, Auteur ;
Christian de Rocquigny du Fayel, Auteur ;
Emmanuelle Chaillié, Auteur ;
Anne Sannier, Auteur ;
Delphine Porcheron, Auteur
|
La lutte contre les violences conjugales s'est intensifiée ces dernières années, au niveau international. Les réponses se sont du reste considérablement diversifiées. Instituée en 2010, l'ordonnance de protection du juge aux affaires familiales,[...]

Articles
Jacques Toubon, Auteur ;
Geneviève Avenard, Auteur
| [S.l.] : Editions jeunesse et droit
|
Journal du droit des jeunes, ISSN 1632-9007
| 05/2015
Le présent rapport sur la mise en œuvre par la France de la Convention internationale des droits de l’enfant est le troisième depuis la création de l’institution du Défenseur des enfants en 2000.
C’est aussi le premier du Défenseur des droits, [...]

Ouvrages
European network of equality bodies
| 01/10/2012
Cette publication met en lumière les difficultés et les opportunités auxquelles les organismes nationaux de lutte contre les discriminations sont confrontés dans le contexte de la crise économique et financière actuelle.

Ouvrages
Christophe Falcoz ;
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (2004-2011)
| Paris : Documentation française (La)
|
Etudes et documents, ISSN Aucun ISSN
| 01/03/2008
Les salarié(e)s dévoilent-ils leur homosexualité dans l'entreprise ? Comment se manifestent les discriminations homophobes au travail ? Autant de questions qui trouvent une réponse dans l'étude " Homophobie dans l'entreprise ", dirigée par Chris[...]

Ouvrages
Ce rapport présente les résultats d'une grande étude socio-juridique réalisée sur la discrimination à raison de l'orientation sexuelle et de l’identité de genre dans les 47 Etats membres du Conseil de l'Europe. Six chapitres thématiques donnent [...]